Bienvenue au Centre de Documentation et d'Information de 2iE: Plus de 27422 ouvrages vous sont proposés
Détail de la série
Etude législative |
Documents disponibles dans cette série (5)
Faire une suggestion Affiner la rechercheEtude législative, 10. Les droits des eaux dans certains pays européens (Angleterre et pays de galles, Belgique, Espagne, France, Israël, Italie, Turquie)
Titre de série : Etude législative, 10 Titre : Les droits des eaux dans certains pays européens (Angleterre et pays de galles, Belgique, Espagne, France, Israël, Italie, Turquie) Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1977 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-5-200056-3 Note générale : Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives. Note de contenu : Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives. Etude législative, 10. Les droits des eaux dans certains pays européens (Angleterre et pays de galles, Belgique, Espagne, France, Israël, Italie, Turquie) [texte imprimé] . - FAO . - FAO, 1977.
ISBN : 978-92-5-200056-3
Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives. Note de contenu : Le présent document contient 7 monographies. Chacun des pays analysés dans cette étude met en relief des caractéristiques et des expériences particulières en fonction soit de son climat, de ses conditions propres de la relation terre/eau de son histoire juridico politique ou des ses organisations administratives. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B235.115690 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115689 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115688 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115687 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115686 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115684 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115685 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B235.115683 CI-05235 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Etude législative, 17 Titre : Les droits des eaux dans certain pays africains Type de document : texte imprimé Auteurs : Coponera, D. A. Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1981 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-5-200748-7 Note générale : Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie. Langues : Français (fre) Mots-clés : Ressource en eau Aménagement hydraulique Qualité de l'eau Comparaison Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 621.2 Hydraulique : turbines, pompes, accumulateurs, transmission hydraulique Résumé : Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie. Note de contenu : Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie. Etude législative, 17. Les droits des eaux dans certain pays africains [texte imprimé] / Coponera, D. A. . - FAO . - FAO, 1981.
ISBN : 978-92-5-200748-7
Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Ressource en eau Aménagement hydraulique Qualité de l'eau Comparaison Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 621.2 Hydraulique : turbines, pompes, accumulateurs, transmission hydraulique Résumé : Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie. Note de contenu : Ce document compren deux parties. La première partie comporte 3 chapitres qui sont : les origines des différents droits des eaux et leurs institutions/ le processus de codification du droit des eaux et de son administration/ l'étude comparée des pays considérés. La seconde partie contient 10 monographies représentant chacune un pays : le Bénin, la Burundu, l'Ethiopîe, le Gabon, la Haute Volta, le Kénya, le Maurice, la Sierra Léone, le Swaziland, la Zambie. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B234.97290 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97288 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97289 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97287 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97286 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97284 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97285 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B234.97283 CI-05234 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Etude législative, 19 Titre : La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) Type de document : texte imprimé Auteurs : Valls, M. F. Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1982 ISBN/ISSN/EAN : 92-5-20886-1 Note générale : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Note de contenu : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Etude législative, 19. La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) [texte imprimé] / Valls, M. F. . - FAO . - FAO, 1982.
ISSN : 92-5-20886-1
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Note de contenu : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B233.92466 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92465 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92464 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92463 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92462 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92461 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92460 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92459 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Etude législative, 38 Titre : Impacts sur l'environnement des inciations économiques à la production agricole : étude de droit comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed, A. M. Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1985 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-5-202360-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : PRODUCTION AGRICOLE EXPLOITATION AGRICOLE DONNEES ECONOMIQUES RENTABILITE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ANALYSE JURIDIQUE DROIT COMPARE LEGISLATION AGRICOLE ENVIRONNEMENT Index. décimale : 340.2 Droit comparé Etude législative, 38. Impacts sur l'environnement des inciations économiques à la production agricole : étude de droit comparé [texte imprimé] / Mohamed, A. M. . - FAO . - FAO, 1985.
ISBN : 978-92-5-202360-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : PRODUCTION AGRICOLE EXPLOITATION AGRICOLE DONNEES ECONOMIQUES RENTABILITE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT ANALYSE JURIDIQUE DROIT COMPARE LEGISLATION AGRICOLE ENVIRONNEMENT Index. décimale : 340.2 Droit comparé Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C406.75471 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75472 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75473 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75474 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75467 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75468 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75469 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C406.75470 ER 1406 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Etude législative, 41 Titre : Statuts fonciers et politique forestière Type de document : texte imprimé Auteurs : Saussay, C.Du Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1986 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-5-202511-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : POLITIQUE FORESTIERE PROPRIETAIRE FONCIER SYSTEME FONCIER GESTION FORESTIERE PROTECTION DE LA FORET PROPRIETE ETAT DROIT FONCIER Index. décimale : 577.3 Ecologie de forêts Etude législative, 41. Statuts fonciers et politique forestière [texte imprimé] / Saussay, C.Du . - FAO . - FAO, 1986.
ISBN : 978-92-5-202511-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : POLITIQUE FORESTIERE PROPRIETAIRE FONCIER SYSTEME FONCIER GESTION FORESTIERE PROTECTION DE LA FORET PROPRIETE ETAT DROIT FONCIER Index. décimale : 577.3 Ecologie de forêts Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C400.70747 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70748 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70749 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70750 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70751 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70752 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70745 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C400.70746 ER 1400 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
