Titre :	Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	FED
Editeur :	FED
Année de publication :	[s.d]
ISBN/ISSN/EAN :	CI-07971
Note générale :	Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Contrat  Coopération technique  Règlementation  Législation  Droit  Codes
Index. décimale :	348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
Résumé :	Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Note de contenu :	Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.

Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique [texte imprimé]  . -  FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07971
Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Contrat  Coopération technique  Règlementation  Législation  Droit  Codes
Index. décimale :	348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
Résumé :	Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Note de contenu :	Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.