Titre :	Législation des eaux dans les Etats membres du CIEH.
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	CIEH
Editeur :	CIEH
Année de publication :	s.d.
ISBN/ISSN/EAN :	CI-00394
Note générale :	Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Conservation de l'eau  Immigration  Alimentation en eau  Législation de l'eau  Politique de l'eau
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.
Note de contenu :	Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.

Législation des eaux dans les Etats membres du CIEH. [texte imprimé]  . -  CIEH . - CIEH, s.d.
ISSN : CI-00394
Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Conservation de l'eau  Immigration  Alimentation en eau  Législation de l'eau  Politique de l'eau
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.
Note de contenu :	Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.