Titre :	Cahier des clauses administratives imposées aux entrepreneurs (marché des travaux)
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	[s.n.]
Editeur :	s.n.
Année de publication :	[s. d.]
ISBN/ISSN/EAN :	CI-11453
Note générale :	Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Entrepreneur  Marché  Contrat  Règlementation  Travail  Clause administrative
Index. décimale :	658.022 Petites entreprises
Résumé :	Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.
Note de contenu :	Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.

Cahier des clauses administratives imposées aux entrepreneurs (marché des travaux) [texte imprimé]  . -  [s.n.] . - s.n., [s. d.].
ISSN : CI-11453
Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Entrepreneur  Marché  Contrat  Règlementation  Travail  Clause administrative
Index. décimale :	658.022 Petites entreprises
Résumé :	Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.
Note de contenu :	Ce document comporte cinq parties : la première partie traite de la passation des marchés / la seconde partie concerne l'exécution des travaux / le règlement des dépenses est abordé dans la partie III, la quatrième partie est consacrée aux payements et enfin la dernière partie parle des contestations en cas de litige.