Titre :	Cahier des clauses administratives générales imposées aux entrepreneurs chargés de l'exécution des travaux publics pour le compte de l'Etat, des établissements publics du gabon
Type de document :	texte imprimé
Mention d'édition :	SEEG
Editeur :	SEEG
Année de publication :	[s.d]
ISBN/ISSN/EAN :	CI-07975
Note générale :	ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Législation  Administration publique  Marché publique  Convention  Entrepreneur
Index. décimale :	351 Administration publique
Résumé :	ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.
Note de contenu :	ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.

Cahier des clauses administratives générales imposées aux entrepreneurs chargés de l'exécution des travaux publics pour le compte de l'Etat, des établissements publics du gabon [texte imprimé]  . -  SEEG . - SEEG, [s.d].
ISSN : CI-07975
ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Législation  Administration publique  Marché publique  Convention  Entrepreneur
Index. décimale :	351 Administration publique
Résumé :	ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.
Note de contenu :	ce rapport aborde dans le chapitre 1, la passation des marchés, le chapitre 2 présente l'exécution des travaux/ le règlement des dépenses est traité dans le chapitre 3/ le chapitre 4 est consacré aux payements et enfin le chapitre 5 concerne les contestations.