| Titre : |
Quatorzième session ordinaire du conseil d'administration, 8-12 décembre 1984, Lomé, Togo : projet de révision de l'acte constitutif de l'association pour le Développement de la Riziculture en Afrique de l'Ouest. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Mention d'édition : |
ADRAO |
| Editeur : |
ADRAO |
| Année de publication : |
1984 |
| ISBN/ISSN/EAN : |
CI-10572.18 |
| Note générale : |
Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Organisation administrative Organisation régionale Coopération multilatérale Financement Législation Institution de recherche |
| Index. décimale : |
630 Agriculture et techniques connexes |
| Résumé : |
Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. |
| Note de contenu : |
Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. |
Quatorzième session ordinaire du conseil d'administration, 8-12 décembre 1984, Lomé, Togo : projet de révision de l'acte constitutif de l'association pour le Développement de la Riziculture en Afrique de l'Ouest. [texte imprimé] . - ADRAO . - ADRAO, 1984. ISSN : CI-10572.18 Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Organisation administrative Organisation régionale Coopération multilatérale Financement Législation Institution de recherche |
| Index. décimale : |
630 Agriculture et techniques connexes |
| Résumé : |
Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. |
| Note de contenu : |
Le projet de révision de l'acte constitutif de l'ADRAO traite en article premier de la création, buts et fonctions de l'association/ l'article 2 concerne le statut juridique, la structure et le siège, l'article 3 stipule sur la composition, l'article 4 évoque les obligations des Etats membres de l'ADRAO, ainsi que les autres articles au nombre de 13, qui n'ont pu être cités, évoquant tous l'acte constitutif. |
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Quatorzième session ordinaire du conseil d'administration, 8-12 décembre 1984, Lomé, Togo : projet de révision de l'acte constitutif de l'association pour le Développement de la Riziculture en Afrique de l'Ouest.