Titre :	Gestion des eaux en France - Aspects institutionnels et financiers: la tarification: le système des agences de bassin
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Casal, F.
Mention d'édition :	CEFIGRE OMVS
Editeur :	CEFIGRE OMVS
Année de publication :	1989
ISBN/ISSN/EAN :	CI-09630.38
Note générale :	"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Gestion de l'eau  Analyse financière  Tarification  Bassin versant  Pollution  Assiette de redevance  redevance pollution
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."
Note de contenu :	"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."

Gestion des eaux en France - Aspects institutionnels et financiers: la tarification: le système des agences de bassin [texte imprimé] / Casal, F.  . -  CEFIGRE OMVS . - CEFIGRE OMVS, 1989.
ISSN : CI-09630.38
"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Gestion de l'eau  Analyse financière  Tarification  Bassin versant  Pollution  Assiette de redevance  redevance pollution
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."
Note de contenu :	"Cette communication traite des redevances des Agences de bassin en France. Elle présente deux types de redevances. Les redevances ""actives"" ou ""responsables"" auxquelles sont mis ceux qui prélèvent, consomment, polluent et modifient le regime des eaux, et les redevances ""passives "" ou ""bénéficiaires"" auxquelles sont soumis ceux qui bénéfient des travaux financés avec le concours de l'agence ou qui y trouvent un intérêt."