Titre :	Les redevances pour l'utilisation de l'eau
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Aviron - Violet, J.
Mention d'édition :	CEFIGRE OMVS
Editeur :	CEFIGRE OMVS
Année de publication :	1989
ISBN/ISSN/EAN :	CI-09630.6
Note générale :	Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	Gestion de l'eau  Calcul  Tarification  Redevance  Assiette de la redevance  Code de l'eau
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.
Note de contenu :	Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.

Les redevances pour l'utilisation de l'eau [texte imprimé] / Aviron - Violet, J.  . -  CEFIGRE OMVS . - CEFIGRE OMVS, 1989.
ISSN : CI-09630.6
Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Gestion de l'eau  Calcul  Tarification  Redevance  Assiette de la redevance  Code de l'eau
Index. décimale :	553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau
Résumé :	Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.
Note de contenu :	Lorsquer les ressources en eau sont insuffisantes ou que les usages se développent pour la production agricole, la fourniture d'énergie..., la mise en place d'une gestion collective implique des aménagement coûteux. cela justifie ainsi l'introduction de redevances dont traite le présent chapitre. En partie 1, il est question du fondement même de la redevance, ensuite, la partie 2, concerne le calcul de la redevance, la 3ème partie traite de l'assiette de la redevance. En annexe, on lira un t&ableau comparatif des codes de l'eau de Mauratanie et du sénégal.