Titre : |
Règlement sanitaire départemental |
Type de document : |
texte imprimé |
Mention d'édition : |
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales |
Editeur : |
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales |
Année de publication : |
1984 |
ISBN/ISSN/EAN : |
CI-07448 |
Note générale : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Reglement Santé publique Habitat Environnement Déchet domestique Aménagement hydroagricole Maladie Règlement sanitaire |
Index. décimale : |
614 Santé publique et sujets connexes. Médecine préventive |
Résumé : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
Note de contenu : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
Règlement sanitaire départemental [texte imprimé] . - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales . - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, 1984. ISSN : CI-07448 Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Reglement Santé publique Habitat Environnement Déchet domestique Aménagement hydroagricole Maladie Règlement sanitaire |
Index. décimale : |
614 Santé publique et sujets connexes. Médecine préventive |
Résumé : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
Note de contenu : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
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