| Titre : |
Règlement sanitaire départemental |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Mention d'édition : |
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales |
| Editeur : |
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales |
| Année de publication : |
1984 |
| ISBN/ISSN/EAN : |
CI-07448 |
| Note générale : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Reglement Santé publique Habitat Environnement Déchet domestique Aménagement hydroagricole Maladie Règlement sanitaire |
| Index. décimale : |
614 Santé publique et sujets connexes. Médecine préventive |
| Résumé : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
| Note de contenu : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
Règlement sanitaire départemental [texte imprimé] . - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales . - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, 1984. ISSN : CI-07448 Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Reglement Santé publique Habitat Environnement Déchet domestique Aménagement hydroagricole Maladie Règlement sanitaire |
| Index. décimale : |
614 Santé publique et sujets connexes. Médecine préventive |
| Résumé : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
| Note de contenu : |
Le règlement sanitaire départemental présenté dans cet ouvrage comporte 9 titres qui décrivent respectement : les eaux destinées à la consommation humaine, les locaux d'habitation et assimulés, les dispositions applicables aux bâtiments que ceux à usage d'habitation et assimulés, l'élémination des déchets et les mésures de salubrité générales, le bruit, les mesures visant les malades contagieux, à travers leur entourage et leur environnement, l'hygiène de l'alimentation, les prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles et enfin, les dispositions diverses. |
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