| Titre de série : |
Bulletin FAO d'irrigation et de drainage, 20 |
| Titre : |
Le droit des eaux dans les pays musulmans |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Cponena, D. A. |
| Mention d'édition : |
FAO |
| Editeur : |
FAO |
| Année de publication : |
1980 |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-92-5-200536-0 |
| Note générale : |
Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc. |
| Mots-clés : |
Politique de l'eau Ressource en eau Pollution Aménagement hydraulique Eau souterraine Droit des eaux Pays musulmans |
| Index. décimale : |
631.58 Méthodes de culture : jachère, assolement irrigation |
| Résumé : |
Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc. |
| Note de contenu : |
Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc. |
Bulletin FAO d'irrigation et de drainage, 20. Le droit des eaux dans les pays musulmans [texte imprimé] / Cponena, D. A. . - FAO . - FAO, 1980. ISBN : 978-92-5-200536-0 Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc.
| Mots-clés : |
Politique de l'eau Ressource en eau Pollution Aménagement hydraulique Eau souterraine Droit des eaux Pays musulmans |
| Index. décimale : |
631.58 Méthodes de culture : jachère, assolement irrigation |
| Résumé : |
Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc. |
| Note de contenu : |
Aprés une brève présentation des différents pays, ce document présente la législation en vigueur de chacun de ces pays. Il examine ensuite : la propriété ou autre régime juridique des ressources, les droits d'utilisation des eaux ou droits d'eau, d'ordre de propriété. Il analyse les différents législations sur l'utilisation des eaux souterraines, sur ce contrôle et la protection des ouvrages et aménagements hydrauliques, relative à la déclaration de zone protégée, etc. |
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