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Journal officiel de la République Tunisienne, 6. Décret n°85-56 du 2 janvier 1985, relatif à la réglementation des rejets dans le milieu récepteur
Titre de série : Journal officiel de la République Tunisienne, 6 Titre : Décret n°85-56 du 2 janvier 1985, relatif à la réglementation des rejets dans le milieu récepteur Type de document : texte imprimé Année de publication : 22-janv-85 ISBN/ISSN/EAN : CI-10898.20 Note générale : Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet. Langues : Français (fre) Mots-clés : Pollution Industrie Lutte antipollution Législation Protection de l'environnement Loi Eau usée Règlementation Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet. Note de contenu : Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet. Journal officiel de la République Tunisienne, 6. Décret n°85-56 du 2 janvier 1985, relatif à la réglementation des rejets dans le milieu récepteur [texte imprimé] . - 22-janv-85.
ISSN : CI-10898.20
Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pollution Industrie Lutte antipollution Législation Protection de l'environnement Loi Eau usée Règlementation Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet. Note de contenu : Ce décret présenté pendant le séminaire d'Abidjan, indique à titre d'information, la règlementation et la législation en matière de lutte contre les pollutions de façon générale en Tunisie. Il comporte en tout 27 articles repartis dans trois chapitres ci - après 1) les dispositions générales/ 2)les conditions générales de rejet/ 3) les autorisations de rejet. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI04B898.203688 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203689 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203690 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203687 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203685 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203686 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203684 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B898.203683 CI-10898.20 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible