| Titre de série : |
Etude législative, 19 |
| Titre : |
La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Valls, M. F. |
| Mention d'édition : |
FAO |
| Editeur : |
FAO |
| Année de publication : |
1982 |
| ISBN/ISSN/EAN : |
92-5-20886-1 |
| Note générale : |
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau |
| Index. décimale : |
551.49 Eaux souterraines |
| Résumé : |
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. |
| Note de contenu : |
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. |
Etude législative, 19. La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) [texte imprimé] / Valls, M. F. . - FAO . - FAO, 1982. ISSN : 92-5-20886-1 Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau |
| Index. décimale : |
551.49 Eaux souterraines |
| Résumé : |
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. |
| Note de contenu : |
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. |
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