Titre de série : |
Journaux Officiels, 2009 |
Titre : |
Marchés publics de travaux : guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre |
Type de document : |
texte imprimé |
Mention d'édition : |
Commission Centrale des Marchés |
Editeur : |
Commission Centrale des Marchés |
Année de publication : |
1976 |
ISBN/ISSN/EAN : |
CI-09361 |
Note générale : |
Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Marché public Réglementation Information Clause administrative Maîtrise d'oeuvre Maîtrise d'ouvrage |
Index. décimale : |
624 Génie civil : classer les différentes branches du génie civil à 625-629 |
Résumé : |
Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. |
Note de contenu : |
Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. |
Journaux Officiels, 2009. Marchés publics de travaux : guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre [texte imprimé] . - Commission Centrale des Marchés . - Commission Centrale des Marchés, 1976. ISSN : CI-09361 Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Marché public Réglementation Information Clause administrative Maîtrise d'oeuvre Maîtrise d'ouvrage |
Index. décimale : |
624 Génie civil : classer les différentes branches du génie civil à 625-629 |
Résumé : |
Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. |
Note de contenu : |
Le présent guide précise quelles sont, pour la préparation, la conclusion et l'exécution des marchés de travaux, les conceptions et les pratiques les plus satisfaisantes pour la collectivité nationale française. Il s'éfforce de faciliter la tâche de tous ceux qui préparent, souscrivent, passent, surveillent et règlent de tels marchés. |
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