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Faire une suggestion Affiner la rechercheClauses générales : Contrat d'Assistance Technique
Titre : Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07971 Note générale : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07971
Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B971.198345 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198346 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198343 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198344 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198341 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198342 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198340 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198339 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Clauses générales pour les contracts d'études Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07970 Note générale : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Clauses générales pour les contracts d'études [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07970
Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B970.198337 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198338 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198335 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198336 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198334 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198332 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198333 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198331 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
