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Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement
Titre : Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement Type de document : texte imprimé Mention d'édition : ACP Editeur : ACP Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07963 Note générale : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Langues : Français (fre) Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement [texte imprimé] . - ACP . - ACP, [s.d].
ISSN : CI-07963
Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B963.198314 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198313 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198311 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198312 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198309 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198310 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198308 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198307 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible