Titre : |
Rejet en mer des eaux usées : Aspects réglementaires et technologiques. Mise à jour 1975-1985 |
Type de document : |
texte imprimé |
Mention d'édition : |
AFEE/CNDIE |
Editeur : |
AFEE/CNDIE |
Année de publication : |
1986 |
ISBN/ISSN/EAN : |
CI-00035 |
Note générale : |
Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Eau Usée Dechet Mer Site Urbain Traitement de l'eau Rejet en mer Aspect réglementaire Aspect technologique Zone littorale Législation de l'eau |
Index. décimale : |
660 Technologie chimique (chimie industrielle) et techniques connexes |
Résumé : |
Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. |
Note de contenu : |
Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. |
Rejet en mer des eaux usées : Aspects réglementaires et technologiques. Mise à jour 1975-1985 [texte imprimé] . - AFEE/CNDIE . - AFEE/CNDIE, 1986. ISSN : CI-00035 Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Eau Usée Dechet Mer Site Urbain Traitement de l'eau Rejet en mer Aspect réglementaire Aspect technologique Zone littorale Législation de l'eau |
Index. décimale : |
660 Technologie chimique (chimie industrielle) et techniques connexes |
Résumé : |
Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. |
Note de contenu : |
Sur le plan réglementaire, la législation française s'est accrue de textes officiels mais, et surtout, des instances internationales ont étudié les moyens de limiter la pollution des mers et plus particulièrement des mers fermées. Le droit international et les conventions internationales contribuent à proteger les mers contre les pollutions mais il est souvent difficile de faire respecter les textes. Le plan adopté dans ce rapport pour cette mise à jour est le suivant : La réglementation du rejet en mer, le traitement des eaux usées en zone littorale, les études sur site, les projets de rejet en mer et la surveillance de la mer autour de l'emissaire. |
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