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Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique
Titre : Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07971 Note générale : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07971
Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B971.198345 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198346 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198343 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198344 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198341 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198342 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198340 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198339 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Clauses générales pour les contracts d'études
Titre : Clauses générales pour les contracts d'études Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07970 Note générale : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Clauses générales pour les contracts d'études [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07970
Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B970.198337 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198338 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198335 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198336 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198334 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198332 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198333 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198331 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement
Titre : Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement Type de document : texte imprimé Mention d'édition : ACP Editeur : ACP Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07963 Note générale : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Langues : Français (fre) Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement [texte imprimé] . - ACP . - ACP, [s.d].
ISSN : CI-07963
Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B963.198314 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198313 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198311 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198312 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198309 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198310 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198308 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198307 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Accords et arragements de travail avec d'autres organisations internationales
Titre : Accords et arragements de travail avec d'autres organisations internationales Type de document : texte imprimé Mention d'édition : OMM Editeur : OMM Année de publication : 1973 ISBN/ISSN/EAN : CI-10431 Note générale : La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales. Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation internationale Organisation non gouvernementale Droit Législation Travail Accords Arrangement de travail Codes Index. décimale : 327.17 Coopération internationale Résumé : La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales. Note de contenu : La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales. Accords et arragements de travail avec d'autres organisations internationales [texte imprimé] . - OMM . - OMM, 1973.
ISSN : CI-10431
La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Organisation internationale Organisation non gouvernementale Droit Législation Travail Accords Arrangement de travail Codes Index. décimale : 327.17 Coopération internationale Résumé : La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales. Note de contenu : La présente contient les accords conclus avec l'organisation des Nations Unies et l'Agence internationale de l'énergie atomique. Il passe en revue les six arrangements de travail conclus avec d'autres institutions spécialisées. Il aborde également les trois arrangements de travail conclus avec des organisations internationales qui ne sont pas des institutions spécialisées de l'ONU. Pour terminer il fait un tour d'horizon sur les deux arrangements de travail conclus des organisations internationales non gouvernementales et sur la définition du statut consultatif accordé à 17 organisations internationales non gouvernementales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B431.143443 CI-10431 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Cahier des Prescriptions communes pour fourniture et pose de canalisations d'assainissement des agglomérations et construction des ouvrages annexes
Titre : Cahier des Prescriptions communes pour fourniture et pose de canalisations d'assainissement des agglomérations et construction des ouvrages annexes Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Ministère de l'Agriculture Editeur : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1967 ISBN/ISSN/EAN : CI-07965 Note générale : Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux. Langues : Français (fre) Mots-clés : Drainage Canal Equipement Evaluation Législation Droit Construction Codes Index. décimale : 631.6 Préparation des sols et drainage Résumé : Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux. Note de contenu : Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux. Cahier des Prescriptions communes pour fourniture et pose de canalisations d'assainissement des agglomérations et construction des ouvrages annexes [texte imprimé] . - Ministère de l'Agriculture . - Ministère de l'agriculture, 1967.
ISSN : CI-07965
Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Drainage Canal Equipement Evaluation Législation Droit Construction Codes Index. décimale : 631.6 Préparation des sols et drainage Résumé : Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux. Note de contenu : Le document passe en revue la provenance, les qualités des matériaux et les fournitures relatives à l'hydrauliques. Il fait un tour d'horizon sur le mode d'exécution des travaux et fait enfin état des modes d'évaluations et de règlement des fournitures ainsi que des travaux. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B965.166154 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166153 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166151 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166152 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166150 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166149 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166148 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B965.166147 CI-07965 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Devis - Programme type pour la mise au concours des stations dze traitement d'eaux usées: cahier des prescriptions communes (CPC)
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