Cahiers du Conseil Général du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, 66. La maîtrise foncière publique / Kaszynski, M.

Public ISBD Titre de série : Cahiers du Conseil Général du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, 66 Titre : La maîtrise foncière publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Kaszynski, M. ; Paradol, D. Mention d'édition : CGGREF Editeur : CGGREF Année de publication : 2002 ISBN/ISSN/EAN : ER 6707.2 Langues : Français (fre) Mots-clés : FONCIER RURAL  FONCIER URBAIN  SYSTEME FONCIER  FONCIER PUBLIQUE Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Cahiers du Conseil Général du Génie Rural, des Eaux et des Forêts, 66. La maîtrise foncière publique [texte imprimé] / Kaszynski, M. ; Paradol, D.  . -  CGGREF . - CGGREF, 2002. ISSN : ER 6707.2 Langues : Français (fre) Mots-clés : FONCIER RURAL  FONCIER URBAIN  SYSTEME FONCIER  FONCIER PUBLIQUE Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation

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N° 110 - 3è trimestre 2003 - Les pouvoirs locaux, l'eau, les territoires (Bulletin de Herodote) / Béatrice GIBLIN

Public ISBD [n° ou bulletin]  est un bulletin de Herodote Titre : N° 110 - 3è trimestre 2003 - Les pouvoirs locaux, l'eau, les territoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice GIBLIN Année de publication : 2003 Importance : 188 p. Présentation : ill. Format : 20x17 cm Langues : Français (fre) Catégories : 333.Economie de la terre, des ressources naturelles et de l'énergie Mots-clés : EAU  GESTION DE L'EAU  GOUVERNANCE DE L'EAU  DECENTRALISATION  FRANCE Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Résumé : Dans ce numéro, sont abordés la permanence du cadre départemental dans l'organisation territoriale de certains réseaux de distribution, qu'il s'agisse de l'électricité ou de l'eau, et le rôle des relations entre élus départementaux et entreprises concessionnaires. Et au-déla des tensions françaises entre région et département, les auteurs s'interrogent sur la propension des responsables politiques ou économiques, à droite comme à gauche, à vouloir se libérer du "carcan de l'Etat". Mais au bénéfice de qui ? Question que l'on doit se poser quand des élus corses réclament une région sans département et des élus et responsables économiques du pays basque un département basque sans le Béarn... [n° ou bulletin]  est un bulletin de Herodote N° 110 - 3è trimestre 2003 - Les pouvoirs locaux, l'eau, les territoires [texte imprimé] / Béatrice GIBLIN . - 2003 . - 188 p. : ill. ; 20x17 cm. Langues : Français (fre) Catégories : 333.Economie de la terre, des ressources naturelles et de l'énergie Mots-clés : EAU  GESTION DE L'EAU  GOUVERNANCE DE L'EAU  DECENTRALISATION  FRANCE Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Résumé : Dans ce numéro, sont abordés la permanence du cadre départemental dans l'organisation territoriale de certains réseaux de distribution, qu'il s'agisse de l'électricité ou de l'eau, et le rôle des relations entre élus départementaux et entreprises concessionnaires. Et au-déla des tensions françaises entre région et département, les auteurs s'interrogent sur la propension des responsables politiques ou économiques, à droite comme à gauche, à vouloir se libérer du "carcan de l'Etat". Mais au bénéfice de qui ? Question que l'on doit se poser quand des élus corses réclament une région sans département et des élus et responsables économiques du pays basque un département basque sans le Béarn...

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Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso / Henri-Noël Z. BOUDA

Public ISBD Titre : Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Noël Z. BOUDA Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : CIFOR (Center for International Forestry Reserch = Centre de recherche forestière internatinale) Année de publication : 2008 Importance : VIII-148 p. Présentation : couv. ill. en coul., ill. Format : 25x18 cm Langues : Français (fre) Catégories : Economie de la terre et des ressources naturelles Mots-clés : RESSOURCE NATURELLE  LÉGISLATION  LOI  TEXTE RÉGLEMENTAIRE  BURKINA FASO Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Résumé : Le présent document est une compilation des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs à la gestion, l'exploitation, la protection et la conservation des ressources naturelles au Burkina Faso. Après avoir donné un contour à la notion de ressources naturelles, le document présente les principaux textes des secteurs suivants : le foncier, les ressources forestières, la ressource naturelle eau, les ressources fauniques, les ressources pastorales, les ressources halieutiques et piscicoles et enfin les ressources minières et les carrières. Pour terminer le document aborde la question des conventions locales dans la gestion décentralisé des ressources naturelles au Burkina Faso. Textes et textes de loi sur la gestion des ressources naturelles au Burkina Faso [texte imprimé] / Henri-Noël Z. BOUDA . - Ouagadougou [Burkina Faso] : CIFOR (Center for International Forestry Reserch = Centre de recherche forestière internatinale), 2008 . - VIII-148 p. : couv. ill. en coul., ill. ; 25x18 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Economie de la terre et des ressources naturelles Mots-clés : RESSOURCE NATURELLE  LÉGISLATION  LOI  TEXTE RÉGLEMENTAIRE  BURKINA FASO Index. décimale : 333.1 Propriété publique. Domaine public : acquisition, expropriation, nationalisation Résumé : Le présent document est une compilation des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs à la gestion, l'exploitation, la protection et la conservation des ressources naturelles au Burkina Faso. Après avoir donné un contour à la notion de ressources naturelles, le document présente les principaux textes des secteurs suivants : le foncier, les ressources forestières, la ressource naturelle eau, les ressources fauniques, les ressources pastorales, les ressources halieutiques et piscicoles et enfin les ressources minières et les carrières. Pour terminer le document aborde la question des conventions locales dans la gestion décentralisé des ressources naturelles au Burkina Faso.

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