Bienvenue au Centre de Documentation et d'Information de 2iE: Plus de 27422 ouvrages vous sont proposés
Résultat de la recherche
314 recherche sur le mot-clé
'LÉGISLATION' 
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestionCollection FAO: Serie Législative, 5. Legislation des eaux souterraines en Europe
Titre de série : Collection FAO: Serie Législative, 5 Titre : Legislation des eaux souterraines en Europe Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1964 ISBN/ISSN/EAN : CI-09365 Note générale : La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eau souterraine Législation Alimentation en eau PUITS Forage Pollution Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens. Note de contenu : La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens. Collection FAO: Serie Législative, 5. Legislation des eaux souterraines en Europe [texte imprimé] . - FAO . - FAO, 1964.
ISSN : CI-09365
La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eau souterraine Législation Alimentation en eau PUITS Forage Pollution Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens. Note de contenu : La présente étude comporte une analyse de chaque législation nationale mettant en relief les dispositions concernant les principaux problèmes relatifs à la recherche, le prélèvement et l'utilisation des eaux souterraines, ainsi qu'à leur protection contre la pollution suivant un plan uniforme destiné à permettre la comparaison des ces législations. L'Analyse des différentes législations nationales est précedée d'une introduction générales. L'étude se termine par une liste des dispositions législatives et réglementaires en vigeur dans différents pays européens. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B365.173626 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173625 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173624 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173622 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173623 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173621 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173620 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B365.173619 CI-09365 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Journal officiel (FR) Titre : Législation et réglementation générale : immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, divers Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journal officiel Editeur : Journal officiel Année de publication : 1982 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-070417-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : INCENDIE PREVENTION DES INCENDIES LOGEMENT BATIMENT INDUSTRIEL REGLEMENTATION LEGISLATION CONSTRUCTION SECURITE SOCIALE COMMERCE Index. décimale : 690 Bâtiments : classer les ouvrages d'ensemble sur la conception et la construction des bâtiments à 721 Journal officiel (FR). Législation et réglementation générale : immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, divers [texte imprimé] . - Journal officiel . - Journal officiel, 1982.
ISBN : 978-2-11-070417-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : INCENDIE PREVENTION DES INCENDIES LOGEMENT BATIMENT INDUSTRIEL REGLEMENTATION LEGISLATION CONSTRUCTION SECURITE SOCIALE COMMERCE Index. décimale : 690 Bâtiments : classer les ouvrages d'ensemble sur la conception et la construction des bâtiments à 721 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B789.89819 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89820 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89821 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89822 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89823 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89824 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89825 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B789.89826 ER 4789.2 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : CI-06362 Note générale : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1972.
ISSN : CI-06362
Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372.
Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B362.146594 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146593 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146592 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146591 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146589 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146590 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146588 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146587 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Revue forestière française (FR) Titre : Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Lagarde, M. Année de publication : 1994 ISBN/ISSN/EAN : ER 3583 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT FORESTIER JURISPRUDENCE LEGISLATION FORESTERIE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FORET GESTION CODE DE L'ENVIRONNEMENT POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Revue forestière française (FR). Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers [texte imprimé] / Lagarde, M. . - 1994.
ISSN : ER 3583
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT FORESTIER JURISPRUDENCE LEGISLATION FORESTERIE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FORET GESTION CODE DE L'ENVIRONNEMENT POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER97C583.24633 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24634 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24635 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24636 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24637 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24638 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24639 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24640 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Le Courrier (ACP/CEE), 133 Titre : La Législation internationale sur l'environnement en 1992 Type de document : texte imprimé Auteurs : Debenckelaere, K. Année de publication : 1992 ISBN/ISSN/EAN : ER 3723 Langues : Français (fre) Mots-clés : ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FAUNE FLORE BRUIT MILIEU AQUATIQUE COURS D'EAU ENERGIE NUCLEAIRE DECHET LEGISLATION LEGISLATION INTERNATIONALE MILIEU MARIN PROTECTION DES TRAVAILEURS MISE EN OEUVRE CHAMP D'APPLICATION Index. décimale : 363.7 Environnement : classer ici la protection de l'environnement Le Courrier (ACP/CEE), 133. La Législation internationale sur l'environnement en 1992 [texte imprimé] / Debenckelaere, K. . - 1992.
ISSN : ER 3723
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FAUNE FLORE BRUIT MILIEU AQUATIQUE COURS D'EAU ENERGIE NUCLEAIRE DECHET LEGISLATION LEGISLATION INTERNATIONALE MILIEU MARIN PROTECTION DES TRAVAILEURS MISE EN OEUVRE CHAMP D'APPLICATION Index. décimale : 363.7 Environnement : classer ici la protection de l'environnement Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER97B723.35297 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35298 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35299 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35300 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35301 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35302 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35303 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B723.35304 ER 3723 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Permalink
Permalink
Permalink
Permalink
PermalinkPermalinkPermalinkLa législation relative à la faune sauvage au Cameroun : entre usages locaux et perception légale / Samuel NGUIFFO in Unasylva, Vol. 61, n°236 (Mars 2010)
Permalink
Permalink
Permalink
