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'JURISPRUDENCE' 
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Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestionRevue forestière française (FR). Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers / Lagarde, M.
Titre de série : Revue forestière française (FR) Titre : Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers Type de document : texte imprimé Auteurs : Lagarde, M. Année de publication : 1994 ISBN/ISSN/EAN : ER 3583 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT FORESTIER JURISPRUDENCE LEGISLATION FORESTERIE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FORET GESTION CODE DE L'ENVIRONNEMENT POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Revue forestière française (FR). Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers [texte imprimé] / Lagarde, M. . - 1994.
ISSN : ER 3583
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT FORESTIER JURISPRUDENCE LEGISLATION FORESTERIE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FORET GESTION CODE DE L'ENVIRONNEMENT POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER97C583.24633 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24634 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24635 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24636 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24637 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24638 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24639 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C583.24640 ER 3583 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Systemic index of international water resources treaties, declaration acts and cases by basin = Repertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale = repertorio sistematico por cuenca de conveios, declaraciones, textos legislativos y jurisprudencia relativos a les recurseos hidricos internacionales Type de document : texte imprimé Mention d'édition : F.A.O Editeur : F.A.O Année de publication : 1978 ISBN/ISSN/EAN : 978-92-5-000602-4 Note générale : Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région. Mots-clés : Bassin Jurisprudence Ressource en eau Législation Repertoire systématique Déclaration Texte Texte législatif Eau internationale Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région. Note de contenu : Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région. Systemic index of international water resources treaties, declaration acts and cases by basin = Repertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale = repertorio sistematico por cuenca de conveios, declaraciones, textos legislativos y jurisprudencia relativos a les recurseos hidricos internacionales [texte imprimé] . - F.A.O . - F.A.O, 1978.
ISBN : 978-92-5-000602-4
Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région.
Mots-clés : Bassin Jurisprudence Ressource en eau Législation Repertoire systématique Déclaration Texte Texte législatif Eau internationale Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région. Note de contenu : Ce travail de recherche, présenté sous forme de répertoire systématique par bassin de traités, déclarations, textes législatifs et jurisprudence concernant les ressources en eau internationale, a été préparé en réponse à la recommandation n°93 de la conférence des Nations Unies sur l'eau. La matière ayant fait l'objet de cette compilation et qui recouvre plus de deux mille instruments juridiques internationaux compris en l'an 805 et 1977, a été organisée chronologiquement et mise sous forme de tables indiquant, pour chaque instrument, la substance traitée, les masses d'eau, les territoires et les bassins intéressés, la source consultée ainsi que toutes remarques et annotations pertinents. Des annexes ont en outre établies aux fins de classer ces instruments juridiques par bassin, par pays et par région. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B561.108731 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108732 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108733 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108734 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108735 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108736 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108737 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B561.108738 CI-02561 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Bibliothèque africaine et malgache Titre : Le Régime domanial et foncier et le développement économique de la côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Ley, A Mention d'édition : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Editeur : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (22) Langues : Français (fre) Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SYSTEME FONCIER DEVELOPPEMENT SOCIAL ETAT DROIT ADMINISTRATIF JURISPRUDENCE REFORME ADMINISTRATIVE DROIT LEGISLATION ORGANISATION POLITIQUE REFORME AGRAIRE PROPRIETE DE LA TERRE ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION REGIME DOMANIAL DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES DROITS DE L'ETAT ANALYSE DE DONNEES METHODOLOGIE INSTITUTION POLITIQUE Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Bibliothèque africaine et malgache. Le Régime domanial et foncier et le développement économique de la côte d'Ivoire [texte imprimé] / Ley, A . - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence . - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972.
ISSN : ET ADMI3 (22)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SYSTEME FONCIER DEVELOPPEMENT SOCIAL ETAT DROIT ADMINISTRATIF JURISPRUDENCE REFORME ADMINISTRATIVE DROIT LEGISLATION ORGANISATION POLITIQUE REFORME AGRAIRE PROPRIETE DE LA TERRE ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION REGIME DOMANIAL DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES DROITS DE L'ETAT ANALYSE DE DONNEES METHODOLOGIE INSTITUTION POLITIQUE Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B715.145026 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145025 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145024 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145023 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145022 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145021 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145020 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145019 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre de série : Code Titre : Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Mayand, Y. Mention d'édition : Dalloz Editeur : Dalloz Année de publication : 1995 ISBN/ISSN/EAN : ER 2534 Langues : Français (fre) Mots-clés : LOI DROIT JURISPRUDENCE LEGISLATION CRIME DELIT CONTRAVENTION CODE PENAL LOI PENALE CODE PENAL DALLOZ CODE DE PROCEDURE PENALE Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code. Code pénal : nouveau code pénal, ancien code pénal [texte imprimé] / Mayand, Y. . - Dalloz . - Dalloz, 1995.
ISSN : ER 2534
Langues : Français (fre)
Mots-clés : LOI DROIT JURISPRUDENCE LEGISLATION CRIME DELIT CONTRAVENTION CODE PENAL LOI PENALE CODE PENAL DALLOZ CODE DE PROCEDURE PENALE Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C534.19553 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19554 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19555 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19556 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19557 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19558 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19559 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C534.19560 ER 2534 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B535.18873 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18874 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18875 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18876 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18877 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18878 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18879 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B535.18880 ER 2535 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Permalink
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