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5 recherche sur le mot-clé 'DOMAINE PUBLIC'
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Domaine et travaux publics : domaine public, enquête publiques, expertises, dommages, plus-values, expropriation, servitudes, exécution et marchés de travaux publics, dictionnaire des servitudes d'utilité publique / Allard, R.
Titre : Domaine et travaux publics : domaine public, enquête publiques, expertises, dommages, plus-values, expropriation, servitudes, exécution et marchés de travaux publics, dictionnaire des servitudes d'utilité publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Allard, R. ; Kiénert, G. Mention d'édition : Editions Eyrolles Editeur : Editions Eyrolles Année de publication : 2è éd. ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (10) Langues : Français (fre) Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS SERVICE PUBLIC DROIT ADMINISTRATIF ENTREPRISE SONDAGE EXPROPRIATION RECUEIL DE DONNEES VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DOMAINE PUBLIC MARCHE DE TRAVAUX PUBLICS EXECUTION DES TRAVAUX PASSATION DES MARCHES CONTROLE ORGANISATION DICTIONNAIRE SERVITUDE Index. décimale : 344.06 Travaux publics Domaine et travaux publics : domaine public, enquête publiques, expertises, dommages, plus-values, expropriation, servitudes, exécution et marchés de travaux publics, dictionnaire des servitudes d'utilité publique [texte imprimé] / Allard, R. ; Kiénert, G. . - Editions Eyrolles . - Editions Eyrolles, 2è éd.
ISSN : ET ADMI3 (10)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS SERVICE PUBLIC DROIT ADMINISTRATIF ENTREPRISE SONDAGE EXPROPRIATION RECUEIL DE DONNEES VOIRIE ET RESEAUX DIVERS DOMAINE PUBLIC MARCHE DE TRAVAUX PUBLICS EXECUTION DES TRAVAUX PASSATION DES MARCHES CONTROLE ORGANISATION DICTIONNAIRE SERVITUDE Index. décimale : 344.06 Travaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B704.192232 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192233 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192234 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192228 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192229 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192230 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192231 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B704.192227 ET ADMI3 (10) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Bibliothèque africaine et malgache. Le Régime domanial et foncier et le développement économique de la côte d'Ivoire / Ley, A
Titre de série : Bibliothèque africaine et malgache Titre : Le Régime domanial et foncier et le développement économique de la côte d'Ivoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Ley, A Mention d'édition : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Editeur : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (22) Langues : Français (fre) Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SYSTEME FONCIER DEVELOPPEMENT SOCIAL ETAT DROIT ADMINISTRATIF JURISPRUDENCE REFORME ADMINISTRATIVE DROIT LEGISLATION ORGANISATION POLITIQUE REFORME AGRAIRE PROPRIETE DE LA TERRE ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION REGIME DOMANIAL DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES DROITS DE L'ETAT ANALYSE DE DONNEES METHODOLOGIE INSTITUTION POLITIQUE Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Bibliothèque africaine et malgache. Le Régime domanial et foncier et le développement économique de la côte d'Ivoire [texte imprimé] / Ley, A . - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence . - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972.
ISSN : ET ADMI3 (22)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE SYSTEME FONCIER DEVELOPPEMENT SOCIAL ETAT DROIT ADMINISTRATIF JURISPRUDENCE REFORME ADMINISTRATIVE DROIT LEGISLATION ORGANISATION POLITIQUE REFORME AGRAIRE PROPRIETE DE LA TERRE ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION REGIME DOMANIAL DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES DROITS DE L'ETAT ANALYSE DE DONNEES METHODOLOGIE INSTITUTION POLITIQUE Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B715.145026 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145025 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145024 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145023 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145022 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145021 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145020 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B715.145019 ET ADMI3 (22) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12128-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12128-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B697.65889 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65890 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65891 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65892 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65893 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65894 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65895 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65896 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12129-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12129-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B698.65897 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65898 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65899 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65900 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65901 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65902 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65903 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65904 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Traité élémentaire de droit administratif / De Laubadère, A.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B702.161662 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161663 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161664 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161665 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161666 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161659 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161660 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B702.161661 ET ADMI3 (8) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible