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9 recherche sur le mot-clé 'DROIT D'USAGE'
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Dossier de presse. Série thèmes et pays (FR), 38. Fleuve Sénégal : usage contre souveraineté / Delafin, A.
Titre de série : Dossier de presse. Série thèmes et pays (FR), 38 Titre : Fleuve Sénégal : usage contre souveraineté Type de document : texte imprimé Auteurs : Delafin, A. Année de publication : 1991 ISBN/ISSN/EAN : ER 3676 Langues : Français (fre) Mots-clés : COURS D'EAU DROIT D'USAGE AGRICULTURE PATURAGE CONFLIT SOCIAL CONFLIT POLITIQUE FONCIER RURAL SYSTEME FONCIER FLEUVE INTERNATIONAL Index. décimale : 630 Agriculture et techniques connexes Dossier de presse. Série thèmes et pays (FR), 38. Fleuve Sénégal : usage contre souveraineté [texte imprimé] / Delafin, A. . - 1991.
ISSN : ER 3676
Langues : Français (fre)
Mots-clés : COURS D'EAU DROIT D'USAGE AGRICULTURE PATURAGE CONFLIT SOCIAL CONFLIT POLITIQUE FONCIER RURAL SYSTEME FONCIER FLEUVE INTERNATIONAL Index. décimale : 630 Agriculture et techniques connexes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER97B676.40361 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40362 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40363 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40364 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40365 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40366 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40367 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97B676.40368 ER 3676 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Progrès et mise en valeur : agriculture (FAO), 43. Le Droit des eaux dans les pays musulmans / Caponera, D.A.
Titre de série : Progrès et mise en valeur : agriculture (FAO), 43 Titre : Le Droit des eaux dans les pays musulmans Type de document : texte imprimé Auteurs : Caponera, D.A. Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1956 ISBN/ISSN/EAN : ER 2203 Langues : Français (fre) Mots-clés : LEGISLATION DE L'EAU ISLAM DROIT COUTUMIER DROIT D'USAGE DEVELOPPEMENT AGRICOLE HYDRAULIQUE DROIT CANONIQUE LEGISLATION CODIFIEE APPLICATION INFORMATIQUE Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Progrès et mise en valeur : agriculture (FAO), 43. Le Droit des eaux dans les pays musulmans [texte imprimé] / Caponera, D.A. . - FAO . - FAO, 1956.
ISSN : ER 2203
Langues : Français (fre)
Mots-clés : LEGISLATION DE L'EAU ISLAM DROIT COUTUMIER DROIT D'USAGE DEVELOPPEMENT AGRICOLE HYDRAULIQUE DROIT CANONIQUE LEGISLATION CODIFIEE APPLICATION INFORMATIQUE Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B203.182049 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182050 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182045 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182046 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182047 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182048 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182043 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B203.182044 ER 2203 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Atéliers et séminaires. Recherche-Développement. La Question foncière dans les périmètres irrigués sahéliens : jeux d'acteurs et intervention de l'Etat (compte rendu)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B594.18777 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18778 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18779 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18780 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18781 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18782 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18783 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B594.18784 ER 2594 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12128-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12128-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B697.65889 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65890 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65891 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65892 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65893 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65894 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65895 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65896 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Evaluation des biens, indemnités accessoires / Ferbos, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Evaluation des biens, indemnités accessoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12148-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER EVALUATION CONSTRUCTION DE BATIMENT LEGISLATION DROIT D'USAGE URBANISME GENIE CIVIL ESTIMATION TYPOLOGIE PRINCIPES D'INDEMNISATION EVALUATION DES BIENS MARCHE IMMOBILIERE REGLEMENTATION TERRAIN A BATIR METHODE D'EVALUATION INDEMNITES ACCESSOIRES VALEUR Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Evaluation des biens, indemnités accessoires [texte imprimé] / Ferbos, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1989.
ISBN : 978-2-281-12148-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER EVALUATION CONSTRUCTION DE BATIMENT LEGISLATION DROIT D'USAGE URBANISME GENIE CIVIL ESTIMATION TYPOLOGIE PRINCIPES D'INDEMNISATION EVALUATION DES BIENS MARCHE IMMOBILIERE REGLEMENTATION TERRAIN A BATIR METHODE D'EVALUATION INDEMNITES ACCESSOIRES VALEUR Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B700.54265 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54266 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54267 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54268 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54269 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54270 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54271 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54272 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation / Ferbos, J.
PermalinkCollection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation / Dufau, J.
PermalinkHabitat / Harter, G.
PermalinkTextes portant réorganisation agraire et foncière / Anon
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