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'LEGISLATION DE L'EAU' 
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Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestionLutte contre la pollution de l'eau: Aperçu de legislation sanitaire comparée
Titre : Lutte contre la pollution de l'eau: Aperçu de legislation sanitaire comparée Type de document : texte imprimé Mention d'édition : OMS Editeur : OMS Année de publication : 1967 ISBN/ISSN/EAN : CI-03506 Note générale : Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France. Langues : Français (fre) Mots-clés : Santé Comparaison Eau souterraine Eau douce Eau salée Eau usée Législation de l'eau Pollution de l'eau Politique de l'eau Législation sanitaire Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France. Note de contenu : Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France. Lutte contre la pollution de l'eau: Aperçu de legislation sanitaire comparée [texte imprimé] . - OMS . - OMS, 1967.
ISSN : CI-03506
Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Santé Comparaison Eau souterraine Eau douce Eau salée Eau usée Législation de l'eau Pollution de l'eau Politique de l'eau Législation sanitaire Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France. Note de contenu : Le présent aperçu de législation sanitaire comparée sur la lutte contre la pollution des eaux est redigé à partir de la documentation dont dispose le siège de l'OMS, pour chacun des pays faisant l'objet de l'étude. Tout comme pour les études précedentes, le présent aperçu dégage les tendances générales à travers la législation des pays suivants: l'Allemagne, la Belgique, les Etats - Unis d'Amériques, la Finlande, les Pays Bas, la France. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B506.165360 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165362 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165361 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165359 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165358 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165357 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165356 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B506.165355 CI-03506 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Etude législative, 19 Titre : La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) Type de document : texte imprimé Auteurs : Valls, M. F. Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1982 ISBN/ISSN/EAN : 92-5-20886-1 Note générale : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Langues : Français (fre) Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Note de contenu : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Etude législative, 19. La législation des eaux dans les pays d'Amérique du Sud : (Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur Guyane, Guyane française, Paraguay, Pérou, Uruguay, Vénézuela) [texte imprimé] / Valls, M. F. . - FAO . - FAO, 1982.
ISSN : 92-5-20886-1
Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Eau souterraine Aménagement hydraulique Ressource en eau Qualité de l'eau Législation de l'eau Utilisation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 551.49 Eaux souterraines Résumé : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Note de contenu : Le rapport se penche sur la législation de l'eau dans 10 pays d'Amérique latine. Dans chaque pays, l'auteur examine les thèmes suivants : la législation en vigueur, la propriété des eaux au autre régime juridique, les droits d'utilisation de l'eau au droits d'eau, l'ordre de priorité, la législation sur les usages utiles de l'eau, la législation sur les effets nocifs des eaux, la législation sur le contrôle d'utilisation, la qualité et la production de l'eau, la législation sur l'utilisation des eaux souterraines, la législation sur le contrôle et la production des ouvrages et aménagements hydrauliques, l'administration et les institutions gouvernementales responsables de l'eau. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B233.92466 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92465 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92464 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92463 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92462 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92461 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92460 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B233.92459 CI-05233 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : La législation des eaux dans les bassins fluviaux internationaux: OMVS Type de document : texte imprimé Auteurs : Aviron - Violet, J. Mention d'édition : CEFIGRE OMVS Editeur : CEFIGRE OMVS Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : CI-09630.5 Note générale : Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions. Langues : Français (fre) Mots-clés : Bassin versant Règlementation Gestion de l'eau Législation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions. Note de contenu : Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions. La législation des eaux dans les bassins fluviaux internationaux: OMVS [texte imprimé] / Aviron - Violet, J. . - CEFIGRE OMVS . - CEFIGRE OMVS, 1989.
ISSN : CI-09630.5
Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bassin versant Règlementation Gestion de l'eau Législation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions. Note de contenu : Ce chapitre se structure en sept parties. Il s'agit de 1) la situation actuelle sdes bassins fluviaux internationaux/ 2) du statut juridique des eau/ 3) l'objectif de la police des eaux/ 4) la règlementation des eaux/ 5) l'institution de redevance pour l'utilisation des eaux/ 6) la délivrance des autorisations et concessions/ 7) contrôle et sanctions. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI04B630.56376 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56375 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56374 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56372 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56373 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56371 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56370 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B630.56369 CI-09630.5 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Législation des eaux dans les Etats membres du CIEH. Type de document : texte imprimé Mention d'édition : CIEH Editeur : CIEH Année de publication : s.d. ISBN/ISSN/EAN : CI-00394 Note générale : Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH. Langues : Français (fre) Mots-clés : Conservation de l'eau Immigration Alimentation en eau Législation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH. Note de contenu : Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH. Législation des eaux dans les Etats membres du CIEH. [texte imprimé] . - CIEH . - CIEH, s.d.
ISSN : CI-00394
Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conservation de l'eau Immigration Alimentation en eau Législation de l'eau Politique de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH. Note de contenu : Ce document présente les textes de l'Afrique Equatoriale Française, et de l'A.O.F., le code civil. Il fait également cas du code civil, et présente la legislation des eaux des pays memebres du CIEH. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03P394.195189 CI-00394 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03P394.195188 CI-00394 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03P394.195187 CI-00394 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Législative (FAO), 5 Titre : Législation des eaux souterraines en Europe Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1964 ISBN/ISSN/EAN : ER 2204 Langues : Français (fre) Mots-clés : EAU SOUTERRAINE PUITS FORAGE REGLEMENTATION DROIT LEGISLATION DE L'EAU ALIMENTATION EN EAU POLITIQUE DE L'EAU PROTECTION DES EAUX POLLUTION DE L'EAU Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Législative (FAO), 5. Législation des eaux souterraines en Europe [texte imprimé] . - FAO . - FAO, 1964.
ISSN : ER 2204
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EAU SOUTERRAINE PUITS FORAGE REGLEMENTATION DROIT LEGISLATION DE L'EAU ALIMENTATION EN EAU POLITIQUE DE L'EAU PROTECTION DES EAUX POLLUTION DE L'EAU Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B204.172818 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172816 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172817 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172815 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172814 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172813 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172811 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B204.172812 ER 2204 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
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