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341 recherche sur le mot-clé 'REGLEMENTATION'
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Moniteur. Réglementation juridique
Titre de série : Moniteur Titre : Réglementation juridique Type de document : texte imprimé Année de publication : déc-95 ISBN/ISSN/EAN : ER 3601 Langues : Français (fre) Mots-clés : REGLEMENTATION ENVIRONNEMENT SECURITE SOCIALE MARCHE PUBLIC SECURITE FISCALITE FINANCEMENT PAIEMENT ETUDE D'IMPACT AUTONOMIE DIFICULTE DES ENTREPRISES ASCENSEUR DOMMAGE RECLAMATION Index. décimale : 363.7 Environnement : classer ici la protection de l'environnement Moniteur. Réglementation juridique [texte imprimé] . - déc-95.
ISSN : ER 3601
Langues : Français (fre)
Mots-clés : REGLEMENTATION ENVIRONNEMENT SECURITE SOCIALE MARCHE PUBLIC SECURITE FISCALITE FINANCEMENT PAIEMENT ETUDE D'IMPACT AUTONOMIE DIFICULTE DES ENTREPRISES ASCENSEUR DOMMAGE RECLAMATION Index. décimale : 363.7 Environnement : classer ici la protection de l'environnement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER97C601.189267 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189268 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189269 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189270 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189271 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189272 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189273 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER97C601.189274 ER 3601 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Règlementation des marchés administratifs
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B710.54287 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54288 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54283 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54284 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54285 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54286 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54281 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B710.54282 ET ADMI3 (17) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Réglementation des marchés administratives / Ativon
Titre : Réglementation des marchés administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Ativon Mention d'édition : [s.n] Editeur : s.n Année de publication : 1970 ISBN/ISSN/EAN : CI-07977 Note générale : Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes. Langues : Français (fre) Mots-clés : Decret Réglementation Marché Droit Législation Marché administratif Cahier des clauses administratives Marché de fourniture Marché des travaux Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes. Note de contenu : Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes. Réglementation des marchés administratives [texte imprimé] / Ativon . - [s.n] . - s.n, 1970.
ISSN : CI-07977
Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Decret Réglementation Marché Droit Législation Marché administratif Cahier des clauses administratives Marché de fourniture Marché des travaux Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes. Note de contenu : Le présent dossier s'inscrit dans le cadre du désert N°70 - 202 PRES/MFC portant réglementation des marchés administratives. Il comporte 7 paries: le décret n°70 - 202 du 5 novembre 1970, portant sur réglementation des marchés administratifs, l'analyse dudit décrét, le decret n°70 - 203 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux et l'analyse dudit cahier, le cahier des CAG imposés aux entrepreneurs de travaux publics, le décret n°70 - 204 du 5 septembre 1970, approuvant le cahier de clause administratives générales applicables aux marchés de fournitures et l'analyse dudit cahier et enfin, le cahier des clauses administratives générales (AG) applicables aux marchés de fournitures courantes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B977.155019 CI-07977 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Reglementation de marchés administrifs
Titre : Reglementation de marchés administrifs Type de document : texte imprimé Mention d'édition : CCIA . BF Editeur : CCIA . BF Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : ER 3934.4 Langues : Français (fre) Mots-clés : REGLEMENTATION COMMERCE COMMERCE INTERNATIONAL DECRET LOI REGLEMENT CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATION PAIEMENT ENTREPRISE AVANCE ACOMPTE MARCHE ADMINISTRATIF MARCHE DE TRAVAUX MARCHE DE FOURNITURES MARCHE DE L'ETAT Index. décimale : 658 Gestion des entreprises privées et publiques Reglementation de marchés administrifs [texte imprimé] . - CCIA . BF . - CCIA . BF, 1989.
ISSN : ER 3934.4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : REGLEMENTATION COMMERCE COMMERCE INTERNATIONAL DECRET LOI REGLEMENT CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATION PAIEMENT ENTREPRISE AVANCE ACOMPTE MARCHE ADMINISTRATIF MARCHE DE TRAVAUX MARCHE DE FOURNITURES MARCHE DE L'ETAT Index. décimale : 658 Gestion des entreprises privées et publiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER99N934.53751 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53752 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53750 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53749 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53748 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53747 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53746 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER99N934.53745 ER 3934.4 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Règlementation des marchés publics : décret n° 86-903 du 18 JUILLET 1986 / Anon
Titre : Règlementation des marchés publics : décret n° 86-903 du 18 JUILLET 1986 Type de document : texte imprimé Auteurs : Anon Mention d'édition : Les Editions de l'Imprimerie Nationale Editeur : Les Editions de l'Imprimerie Nationale Année de publication : 1986 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (18) Mots-clés : MARCHE PUBLIC ETAT PRIX FISCALITE DROIT DE DOUANE MAIN D'OEUVRE GARANTIE TYPOLOGIE RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE REGLEMENTATION PASSATION DES MARCHES EXECUTION DES MARCHES CAHIER DES CHARGES APPEL D'OFFRE MARCHES SPECIAUX PROCEDURE Index. décimale : 344.06 Travaux publics Règlementation des marchés publics : décret n° 86-903 du 18 JUILLET 1986 [texte imprimé] / Anon . - Les Editions de l'Imprimerie Nationale . - Les Editions de l'Imprimerie Nationale, 1986.
ISSN : ET ADMI3 (18)
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ETAT PRIX FISCALITE DROIT DE DOUANE MAIN D'OEUVRE GARANTIE TYPOLOGIE RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE REGLEMENTATION PASSATION DES MARCHES EXECUTION DES MARCHES CAHIER DES CHARGES APPEL D'OFFRE MARCHES SPECIAUX PROCEDURE Index. décimale : 344.06 Travaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B711.71288 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71285 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71286 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71287 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71282 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71283 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71284 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B711.71281 ET ADMI3 (18) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible The tax treatment of investments in West Africa towards regional cooperation : report to the United Nations economic commission for Africa and the governments of Guinea, Ivory Coast, Liberia, Nigeria, Senegal and Sierra Leone
PermalinkL'Eau et l'entreposage frigorifique : réglémentation et normalisation des installations frigorifiques.Compte rendu de journée d'études
PermalinkEtude pour un avant projet de decret portant réglementation du régime des eaux dans les Etats membres du Comité Inter-africain d'Etudes Hydrauliques
PermalinkEtude pour un avant - projet de decret portant règlementation du régime des eaux dans les Etats membres du comité Interafricain d'Etudes Hydraulique.
PermalinkEtude pour un avant - projet de décret portant règlementation du régime des eaux dans les états membres du comité Interafricain d'Etudes Hydrauliques / Anon
PermalinkGuide tertiaire. La réglementation gaz naturel dns les cuisines professionnelles
PermalinkL'interdiction de la mise en charge des sous produits de la dépollution en 2002 (Règlementation européenne) : problèmes et solutions
PermalinkIntroduction à la reglementation et au dimensionnement des élements de structures / Essone Nkoghe, J. P.
PermalinkL'Isolation thermique des locaux d'habitation, des maisons légères et des constructions scolaires : règlementation, notions et calcus pratiques / Bonhomme, A.
PermalinkJournal officiel (FR). Législation et réglementation générale : immeubles de grande hauteur, bâtiments d'habitation, établissements industriels et commerciaux, divers
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