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Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestionContrat n) relatif à des puits forés dans la republique du Niger
Titre : Contrat n) relatif à des puits forés dans la republique du Niger Type de document : texte imprimé Mention d'édition : MDOM CAOGA Editeur : MDOM CAOGA Année de publication : 1970 ISBN/ISSN/EAN : CI-05759 Note générale : Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement Langues : Français (fre) Mots-clés : Sondage Forage PUITS Soumission Contrat Spécification Lettre Bordereau des tarifs Conditions de contrat Index. décimale : 622.2 Exploitation souterraine Résumé : Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement Note de contenu : Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement Contrat n) relatif à des puits forés dans la republique du Niger [texte imprimé] . - MDOM CAOGA . - MDOM CAOGA, 1970.
ISSN : CI-05759
Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sondage Forage PUITS Soumission Contrat Spécification Lettre Bordereau des tarifs Conditions de contrat Index. décimale : 622.2 Exploitation souterraine Résumé : Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement Note de contenu : Le présent document s'inscrit dans le cadre du contrat n)2 relatif à des puits forés dans la république du Niger. Il comprend la soumission, le contrat, les conditions de contrat, la spécification, le bordereau des tarifs, de salaires journaliers, les appendices, les lettres, les instructions aux soumissionnaires et l'engagement Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B759.155146 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155143 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155144 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155145 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155142 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155140 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155141 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B759.155139 CI-05759 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07971 Note générale : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Clauses générales : Contrat d'Assistance Technique [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07971
Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat.
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Mots-clés : Contrat Coopération technique Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Note de contenu : Le document examine les questions relatives à la normalisation de l'assistance technique. Il fait le point sur les obligations de l'attributaire, sur les informations de l'administration et la détermination des prix. Il met en lumière, les éléments relatifs au contrat, au regime fiscal et douanier, ainsi que des éléments divers afférents au contrat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B971.198345 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198346 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198343 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198344 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198341 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198342 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198340 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B971.198339 CI-07971 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Cahier des charges - type pour la fourniture de turbines hydrauliques et materiels associés, Fascicule 1 : chapitres I à VI et spécifications techniques propres aux turbines francis Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Société hydrotechnique de France Editeur : Société hydrotechnique de France Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : CI-02464 Note générale : Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques. Langues : Français (fre) Mots-clés : Offre Contrat Cahier des charges-type Turbines hydrauliques Spécification technique Turbine francis Appel d'offre Index. décimale : 621.2 Hydraulique : turbines, pompes, accumulateurs, transmission hydraulique Résumé : Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques. Note de contenu : Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques. Cahier des charges - type pour la fourniture de turbines hydrauliques et materiels associés, Fascicule 1 : chapitres I à VI et spécifications techniques propres aux turbines francis [texte imprimé] . - Société hydrotechnique de France . - Société hydrotechnique de France, 1972.
ISSN : CI-02464
Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Offre Contrat Cahier des charges-type Turbines hydrauliques Spécification technique Turbine francis Appel d'offre Index. décimale : 621.2 Hydraulique : turbines, pompes, accumulateurs, transmission hydraulique Résumé : Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques. Note de contenu : Ce cahier de charges type a été établi à l'intention des ingénieurs chargés de préparer pour le compte d'un maître de l'oeuvre, un appel d'offres pour la fourniture de turbines hydrauliques et matériels associés. Il est rédigé pour le cas où le maître de l'oeuvre a recours aux services d'un ingénieur conseil. Le document comprend l'appel d'offres, les conditions générales, les conditions particulières, les offres, le contrat et les spécifications techniques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B464.146810 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146809 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146808 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146807 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146806 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146805 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146804 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B464.146803 CI-02464 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Clauses générales pour les contracts d'études Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FED Editeur : FED Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07970 Note générale : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Clauses générales pour les contracts d'études [texte imprimé] . - FED . - FED, [s.d].
ISSN : CI-07970
Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Règlementation Législation Droit Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Note de contenu : Le document expose les éléments de normalisation des contrats d'études. A cet titre, il présente les définitions et la computation des délais ainsi que les obligations de l'atributaire. Il passe en revue les obligations de l'administration, les déterminationsdu prix, les conclusions et prix d'effet du contrat, le regime fiscalt et d'autres important. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B970.198337 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198338 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198335 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198336 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198334 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198332 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198333 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B970.198331 CI-07970 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : La loi Sapin et les dispositions règlementaires associées vont elles créer des conditions de concurrence dans les délégations de service public ? Synthèse bibliographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Colon , D. Mention d'édition : Office international de l'eau Editeur : Office international de l'Eau Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : ER 5938.2/5 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Mots-clés : CONTRAT SERVICE PUBLIC DROIT CONCURRENCE GESTION DE L'EAU LOI SAPIN Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats La loi Sapin et les dispositions règlementaires associées vont elles créer des conditions de concurrence dans les délégations de service public ? Synthèse bibliographique [texte imprimé] / Colon , D. . - Office international de l'eau . - Office international de l'Eau, 1998.
ISSN : ER 5938.2/5
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Mots-clés : CONTRAT SERVICE PUBLIC DROIT CONCURRENCE GESTION DE L'EAU LOI SAPIN Index. décimale : 346.02 Contrats et mandats Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER00B938.10394 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10395 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10396 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10397 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10398 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10399 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10400 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B938.10393 ER 5938.2/5 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
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