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Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes
Titre : Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : CI-06362 Note générale : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1972.
ISSN : CI-06362
Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372.
Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B362.146594 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146593 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146592 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146591 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146589 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146590 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146588 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146587 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Loi n° 006/97/ADP portant code forestier au Burkina Faso Type de document : texte imprimé Auteurs : Somda, J. M. ; Traoré, B. I. Mention d'édition : Ministère de l'Environnement et de l'Eau Editeur : Ministère de l'Environnement et de l'Eau Année de publication : 1997 ISBN/ISSN/EAN : ER 6205 Langues : Français (fre) Mots-clés : LOI CODE FORESTIER POLITIQUE FORESTIERE PROTECTION DE LA FAUNE FORET PECHE ADP Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Loi n° 006/97/ADP portant code forestier au Burkina Faso [texte imprimé] / Somda, J. M. ; Traoré, B. I. . - Ministère de l'Environnement et de l'Eau . - Ministère de l'Environnement et de l'Eau, 1997.
ISSN : ER 6205
Langues : Français (fre)
Mots-clés : LOI CODE FORESTIER POLITIQUE FORESTIERE PROTECTION DE LA FAUNE FORET PECHE ADP Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER02B205.14089 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14090 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14091 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14092 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14093 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14094 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14095 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER02B205.14096 ER 6205 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Loi n° 84/013 du 05 décembre 1984 portant régime de l'eau
Titre : Loi n° 84/013 du 05 décembre 1984 portant régime de l'eau Type de document : texte imprimé Mention d'édition : (S.N.) Editeur : (s.n.) Année de publication : 1984 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (23).8 Langues : Français (fre) Mots-clés : LEGISLATION REGLEMENTATION EAU DE SURFACE EAU SOUTERRAINE RESSOURCE EN EAU ALIMENTATION EN EAU PRIX DE L'EAU EAU MINERALE EAU DOMANIALE UTILISATION DEL'EAU Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Loi n° 84/013 du 05 décembre 1984 portant régime de l'eau [texte imprimé] . - (S.N.) . - (s.n.), 1984.
ISSN : ET ADMI3 (23).8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : LEGISLATION REGLEMENTATION EAU DE SURFACE EAU SOUTERRAINE RESSOURCE EN EAU ALIMENTATION EN EAU PRIX DE L'EAU EAU MINERALE EAU DOMANIALE UTILISATION DEL'EAU Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B722.80289 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80290 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80288 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80287 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80285 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80286 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80284 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B722.80283 ET ADMI3 (23).8 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre : Loi portant exploitation et protection des eaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Anon Mention d'édition : (S.N.) Editeur : (s.n.) Année de publication : (S.D.) ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (23).6 Langues : Français (fre) Mots-clés : LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT PRIVE QUALITE DE L'EAU EAU SOUTERRAINE EAU DE SURFACE ALIMENTATION EN EAU PECHE AGRICULTURE ELEVAGE DOMANIALITE DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU NATATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Loi portant exploitation et protection des eaux [texte imprimé] / Anon . - (S.N.) . - (s.n.), (S.D.).
ISSN : ET ADMI3 (23).6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : LEGISLATION REGLEMENTATION DROIT PRIVE QUALITE DE L'EAU EAU SOUTERRAINE EAU DE SURFACE ALIMENTATION EN EAU PECHE AGRICULTURE ELEVAGE DOMANIALITE DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU NATATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B720.192265 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192266 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192262 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192263 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192264 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192259 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192260 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B720.192261 ET ADMI3 (23).6 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Manuels professionnels (FR). Résilier au mieux un contrat de travail : licenciement, démission, transaction, départ à la retraite.cas particuliers de résiliation / Antoma, J. P.
Titre de série : Manuels professionnels (FR) Titre : Résilier au mieux un contrat de travail : licenciement, démission, transaction, départ à la retraite.cas particuliers de résiliation Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoma, J. P. ; Brunois, R. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-36014-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL SALAIRE CONTRAT DE TRAVAIL DROIT SOCIAL POLITIQUE SOCIALE GESTION DU PERSONNEL PROTECTION SOCIALE RETRAITE RUPTURE DE CONTRAT CONVENTION LEGISLATION REGLEMENTATION LICENCIEMENT CADRE POLITIQUE ET ADMINISTRATIF Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Manuels professionnels (FR). Résilier au mieux un contrat de travail : licenciement, démission, transaction, départ à la retraite.cas particuliers de résiliation [texte imprimé] / Antoma, J. P. ; Brunois, R. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1988.
ISBN : 978-2-281-36014-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT DU TRAVAIL SALAIRE CONTRAT DE TRAVAIL DROIT SOCIAL POLITIQUE SOCIALE GESTION DU PERSONNEL PROTECTION SOCIALE RETRAITE RUPTURE DE CONTRAT CONVENTION LEGISLATION REGLEMENTATION LICENCIEMENT CADRE POLITIQUE ET ADMINISTRATIF Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C331.59561 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59562 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59563 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59564 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59565 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59566 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59567 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96C331.59568 ER 1331 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Les Marchés et leurs contrats. Les Marchés privés de travaux : documents types et commentaire avec le texte intégral de la norme NF P03-001 / Cavallini, C.
PermalinkPermalinkPermalinkOverview of water sector in south Africa
PermalinkPerspectives et directives de législation alimentaire et nouveau modèle de loi alimentaire / Melvin SPREIJ
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkProgramme de Coopération entre le Gouvernement du Burkina Faso et le Fonds des Nations Unies pour l'Enfance : Plan cadre des opérations pour la survie, la protection et le développement des enfants et des femmes (1993-1994)
PermalinkProgramme zone aride, 129. De la colonisation du vide à la concertation sur le plein : réglementation de l'exploitation d'une zone pastorale à Samorogouan, Burkina Faso / Nalson, J.
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