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Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement
Titre : Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement Type de document : texte imprimé Mention d'édition : ACP Editeur : ACP Année de publication : [s.d] ISBN/ISSN/EAN : CI-07963 Note générale : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Langues : Français (fre) Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Projet de Cahier Général des Charges des Marchés par le Fonds Européen de Devellopement [texte imprimé] . - ACP . - ACP, [s.d].
ISSN : CI-07963
Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Reglementation Marché public Contrat Legislation Droit Cahier de Charge Codes Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Note de contenu : Le présent document contient les dispositions réglementaires auxquelles il ne peut être dérogé et qui déterminent : - Le principes et les conditions de présentation et de passation des marchés/ - Les instructions aux soumissionnaires et aux condidats et le règlement des différents. Outre cela il fait un tour d'horizon sur les clauses contrctuelles générales, à caractère administratif et technique, relatives à l'exécution des marchés et applicables à tous les marchés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B963.198314 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198313 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198311 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198312 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198309 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198310 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198308 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B963.198307 CI-07963 Norme Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Quarantième session Brazzaville, 5-12 septembre 1990 : Aménagement aux articles 24 et 25 de la constitution de l'OMS
Titre : Quarantième session Brazzaville, 5-12 septembre 1990 : Aménagement aux articles 24 et 25 de la constitution de l'OMS Type de document : texte imprimé Mention d'édition : BRA/OMS Editeur : BRA/OMS Année de publication : 1990 ISBN/ISSN/EAN : CI-11060.35 Note générale : La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document Langues : Français (fre) Mots-clés : Santé Législation Constitution Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document Note de contenu : La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document Quarantième session Brazzaville, 5-12 septembre 1990 : Aménagement aux articles 24 et 25 de la constitution de l'OMS [texte imprimé] . - BRA/OMS . - BRA/OMS, 1990.
ISSN : CI-11060.35
La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Santé Législation Constitution Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document Note de contenu : La 39è Assemblée mondiale de la santé a adopté la résolution WHA39.6 le 12 mai 1986 pour réviser la constitution de l'OMS afin de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif, de 31 à 32, permettant ainsi de faire passer le nombre des membres du conseil exécutif de 3 à 4 pour la région du Pacifique Occidental. Pour que cette résolution soit adoptée, il était nécessaire que deux tiers des Etats membres acceptent les amendements à l'article 24 et 25 de la constitution de l'OMS, conformément à leurs procédures constitutionnelles respectives : c'est l'objet du présent document Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI04B060.52040 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52038 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52039 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52037 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52036 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52033 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52034 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI04B060.52035 CI-11060.35 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Recueil de lois et règlements
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B713.47624 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47621 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47622 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47623 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47619 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47620 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47617 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B713.47618 ET ADMI3 (20) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Régionalisation du centre de recherches sur les trypanosomes animales (C.R.T.A.) et de l'école de lutte anti tsé-tsé (E.L.A.T.) à Bobo Dioulasso, Burkina Faso : étude juridique / Will, M. R.
Titre : Régionalisation du centre de recherches sur les trypanosomes animales (C.R.T.A.) et de l'école de lutte anti tsé-tsé (E.L.A.T.) à Bobo Dioulasso, Burkina Faso : étude juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Will, M. R. Mention d'édition : Faculté de Droit Editeur : Faculté de Droit Année de publication : 1991 ISBN/ISSN/EAN : CI-08301 Note générale : Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège. Langues : Français (fre) Mots-clés : Lutte contre les grandes endemies Elevage Trypanosomiase Droit Législation Santé Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège. Note de contenu : Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège. Régionalisation du centre de recherches sur les trypanosomes animales (C.R.T.A.) et de l'école de lutte anti tsé-tsé (E.L.A.T.) à Bobo Dioulasso, Burkina Faso : étude juridique [texte imprimé] / Will, M. R. . - Faculté de Droit . - Faculté de Droit, 1991.
ISSN : CI-08301
Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Lutte contre les grandes endemies Elevage Trypanosomiase Droit Législation Santé Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège. Note de contenu : Après avoir examiné les raisons d'être d'un centre régional, le rapport fait successivement cas du panorama, de la régionalisation, des statuts, du personel, les finances et enfin d'accord de siège. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B301.43775 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43776 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43774 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43772 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43773 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43770 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43771 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B301.43769 CI-08301 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Règlement de sécurité contre l'incendie et la panique relatif aux établissements recevant du public
Titre : Règlement de sécurité contre l'incendie et la panique relatif aux établissements recevant du public Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Direction générale de la protection civile Editeur : Direction générale de la protection civile Année de publication : (s. d.) ISBN/ISSN/EAN : ER 6595 Langues : Français (fre) Mots-clés : REGLEMENT SECURITE CIVILE LEGISLATION INCENDIE PANIQUE Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Règlement de sécurité contre l'incendie et la panique relatif aux établissements recevant du public [texte imprimé] . - Direction générale de la protection civile . - Direction générale de la protection civile, (s. d.).
ISSN : ER 6595
Langues : Français (fre)
Mots-clés : REGLEMENT SECURITE CIVILE LEGISLATION INCENDIE PANIQUE Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER04B595.191178 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191174 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191175 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191176 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191177 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191171 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Sorti jusqu'au 22/01/2015 ER04B595.191172 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER04B595.191173 ER 6595 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible PermalinkRevue forestière française (FR). Législation et jurisprudence : réflexion sur l'élaboration des codes forestiers / Lagarde, M.
PermalinkSeizième conseil des Ministres du CIEH, Ouagadougou, 3-5 février 1992: textes constitutifs et règlementaires du CIEH
PermalinkSérie hydraulique urbaine et assainissement (CIEH). Cahier des clauses administratives générales type (CCAG) / Ativon, B.
PermalinkTextes portant réglementation des marchés publics au Cameroun
PermalinkTextes réglementaires
PermalinkTraité et protocoles, Bamako, 3 juin 1972, Abidjan, 17 mars 1973
PermalinkPermalinkWHO Regional Publications - European Series, 1. Manual of urban air quality management / Suess, M. J.
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