nº21. Etudes préalables au zonage d'assainissement: guide méthodologique à l'usage des techniciens / Eisenbeis, P.

Public ISBD Titre : Etudes préalables au zonage d'assainissement: guide méthodologique à l'usage des techniciens Type de document : texte imprimé Auteurs : Eisenbeis, P. Mention d'édition : CEMAGREF Editeur : CEMAGREF Année de publication : 1998 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85362-492-3 Note générale : Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement Mots-clés : ZONAGE  ENQUETE  REGLEMENTATION  ZONAGE D'ASSAINISSEMENT  CAHIER DES CHARGES  ASSAINISSEMENT Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement Note de contenu : Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement Etudes préalables au zonage d'assainissement: guide méthodologique à l'usage des techniciens [texte imprimé] / Eisenbeis, P.  . -  CEMAGREF . - CEMAGREF, 1998. ISBN : 978-2-85362-492-3 Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement Mots-clés : ZONAGE  ENQUETE  REGLEMENTATION  ZONAGE D'ASSAINISSEMENT  CAHIER DES CHARGES  ASSAINISSEMENT Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement Note de contenu : Ce guide est destiné à l'usage des techniciens amenés à réaliser en collaboration avec les communes, l'étude de zonage d'assainissement. Ce nouveau cadre oblige les communes à mettre en place un zonage de l'assainissement collectif et non collectif. Ce zonage doit être soumis à l'enquête publique avant d'être approuvé en dernier ressort par le conseil municipal. Il définit les prescriptions immédiatement applicables en matière d'assainissement

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&)àà&'ç(_	ER 7143	Monographie	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible

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