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Faire une suggestion Affiner la rechercheJournal officiel de la république française textes à intérêt général : police des eaux, decrets n°62-1448 et 62-1449 du novembre 1962
Titre : Journal officiel de la république française textes à intérêt général : police des eaux, decrets n°62-1448 et 62-1449 du novembre 1962 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1962 ISBN/ISSN/EAN : CI-04048 Note générale : Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques. Mots-clés : Législation Réseau hydrographique Bassin versant Ressource en eau Gestion de l'eau Police des eaux Régime de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques. Note de contenu : Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques. Journal officiel de la république française textes à intérêt général : police des eaux, decrets n°62-1448 et 62-1449 du novembre 1962 [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1962.
ISSN : CI-04048
Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques.
Mots-clés : Législation Réseau hydrographique Bassin versant Ressource en eau Gestion de l'eau Police des eaux Régime de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques. Note de contenu : Ce document présente le decret portant sur la gestion des eaux en France. Il comporte dix sept articles qui portent sur les cours d'eau, le service des inondations, les attributions du ministre de l'agriculture, l'énergie hydraulique, l'utilisation des nappes fluviales, l'accumulation des eaux nuisibles..., les entreprises hydrauliques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B048.177195 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177196 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177197 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177198 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177199 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177200 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177201 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B048.177202 CI-04048 Périodique Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1972 ISBN/ISSN/EAN : CI-06362 Note générale : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Législation nomenclature et réglementation des établissements dangereux - insalubres ou incommodes [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1972.
ISSN : CI-06362
Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372.
Mots-clés : Législation Réglementation Etablissement dangereux insalubre Etablissement dangereux incommodé Nomenclature Disposition applicable Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Note de contenu : Cet ouvrage fait cas de la liste aphabétique des établissements dangereux, insalubres ou incommodes et leur classement en première, deuxième et troisième classe de la page 51 à 253. Les prescriptions imposées aux établissements de troisième classe figurent en pages 306 à 372. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B362.146594 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146593 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146592 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146591 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146589 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146590 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146588 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B362.146587 CI-06362 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Régime de l'eau Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux Officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1970 ISBN/ISSN/EAN : CI-09388 Note générale : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Langues : Français (fre) Mots-clés : Régime fluvial Eau souterraine Eau usée Eau potable Traitement de l'eau Pollution Polique de l'eau Utilisation de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Note de contenu : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Régime de l'eau [texte imprimé] . - Journaux Officiels . - Journaux officiels, 1970.
ISSN : CI-09388
Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Régime fluvial Eau souterraine Eau usée Eau potable Traitement de l'eau Pollution Polique de l'eau Utilisation de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Note de contenu : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B388.154178 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154177 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154176 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154174 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154175 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154173 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154171 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B388.154172 CI-09388 Rapport Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Régime de l'eau : supplément n° 1 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1970 ISBN/ISSN/EAN : CI-09609 Note générale : Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet. Langues : Français (fre) Mots-clés : Hydrologie fluviale Réglementation Législation Régime hydrique Ressource en eau Gestion de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet. Note de contenu : Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet. Régime de l'eau : supplément n° 1 [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1970.
ISSN : CI-09609
Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Hydrologie fluviale Réglementation Législation Régime hydrique Ressource en eau Gestion de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet. Note de contenu : Ce document traite de la législation relative au régime de l'eau dans la République Française. Il contient des codes et décrets portant sur le sujet. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B609.155761 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155762 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155759 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155760 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155757 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155758 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155755 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B609.155756 CI-09609 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre : Régime et répartition des eaux et lutte contre leur pollution Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1968 ISBN/ISSN/EAN : CI-04038 Note générale : Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution. Mots-clés : Lutte antipollution Ressource en eau Législation Régime de l'eau Pollution de l'eau Comité national de l'eau Comité de bassin Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution. Note de contenu : Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution. Régime et répartition des eaux et lutte contre leur pollution [texte imprimé] . - Journaux officiels . - Journaux officiels, 1968.
ISSN : CI-04038
Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution.
Mots-clés : Lutte antipollution Ressource en eau Législation Régime de l'eau Pollution de l'eau Comité national de l'eau Comité de bassin Index. décimale : 363.73 Pollution Résumé : Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution. Note de contenu : Ce document aborde d'abord la loi n°64-1245 du 16 Décembre 1964 relative au régime , à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution. Il donne ensuite le contenu des décrets portant création du comité national de l'eau et relatif aux comités de bassin et aux agences financières de bassin...Enfin, il présente les circulaires relatives : à la coordination interministérielle dans le domaine de l'eau, à la coordination dans le domaine de l'eau à l'échelle de la région de programme, à la protection des ressources en eau contre la pollution. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B038.162297 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162298 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162296 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162295 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162294 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162293 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162292 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B038.162291 CI-04038 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
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