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Régime de l'eau

Public ISBD Titre : Régime de l'eau Type de document : texte imprimé Mention d'édition : Journaux Officiels Editeur : Journaux officiels Année de publication : 1970 ISBN/ISSN/EAN : CI-09388 Note générale : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Langues : Français (fre) Mots-clés : Régime fluvial  Eau souterraine  Eau usée  Eau potable  Traitement de l'eau  Pollution  Polique de l'eau  Utilisation de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Note de contenu : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Régime de l'eau [texte imprimé]  . -  Journaux Officiels . - Journaux officiels, 1970. ISSN : CI-09388 Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Langues : Français (fre) Mots-clés : Régime fluvial  Eau souterraine  Eau usée  Eau potable  Traitement de l'eau  Pollution  Polique de l'eau  Utilisation de l'eau Index. décimale : 553.7 Eau : classer ici les ouvrages généraux sur l'eau Résumé : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc. Note de contenu : Cet recueil contients des lois, des décrets, arrêtés et circulaires relatifs aus aspects suivants : des droits des riverains/ police et conservation dex eaux/ curages, élargissements et redressements/ de la servitude de passage des eaux utiles/ de la servitue d'appui/ de l'utilisation des eaux d'irrigation/ répression des infractions/ travaux dans les valées submersibles de certaines rivières domaniales ou non, etc.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
CI03B388.154178	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154177	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154176	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154174	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154175	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154173	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154171	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible
CI03B388.154172	CI-09388	Rapport	Bibliothèque CDI-Ouaga	Fond documentaire	Disponible