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Auteur Dufau, J. |
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Faire une suggestion Affiner la rechercheCollection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12128-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12128-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B697.65889 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65890 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65891 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65892 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65893 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65894 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65895 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65896 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C328.59553 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59554 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59555 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59556 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59557 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59558 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59559 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59560 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60265 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60266 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60267 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60268 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60269 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60270 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60271 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60272 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Le Droit des travaux publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (1) Langues : Français (fre) Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS DROIT MARCHE PUBLIC ETAT SERVICE PUBLIC FORMATION RECUEIL DE DONNEES INFORMATION METHODOLOGIE EXECUTION DES TRAVAUX OUVRAGE PUBLIC PROCEDE D'EXECUTION REGLEMENTATION CONTENTIEUX Index. décimale : 344.06 Travaux publics Collection l'Actualité Juridique. Le Droit des travaux publics [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1988.
ISSN : ET ADMI3 (1)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS DROIT MARCHE PUBLIC ETAT SERVICE PUBLIC FORMATION RECUEIL DE DONNEES INFORMATION METHODOLOGIE EXECUTION DES TRAVAUX OUVRAGE PUBLIC PROCEDE D'EXECUTION REGLEMENTATION CONTENTIEUX Index. décimale : 344.06 Travaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B695.60264 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60263 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60262 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60261 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60260 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60259 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60258 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60257 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12129-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12129-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B698.65897 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65898 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65899 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65900 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65901 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65902 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65903 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65904 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
