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Auteur Ferbos, J. |
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Faire une suggestion Affiner la rechercheL'actualité juridique. Evaluation des biens : Terrains.Immeubles bâtis -Fonds de commerce / Ferbos, J.
Titre de série : L'actualité juridique Titre : Evaluation des biens : Terrains.Immeubles bâtis -Fonds de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. ; Bernard, A. Mention d'édition : Le Moniteur Editeur : Le Moniteur Année de publication : 1996 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12234-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : URBANISME BAIL BIEN DROIT EVALUATION DE BIENS IMMOBILIER INDEMNISATION Index. décimale : 711 Urbanisme. Aménagement du territoire L'actualité juridique. Evaluation des biens : Terrains.Immeubles bâtis -Fonds de commerce [texte imprimé] / Ferbos, J. ; Bernard, A. . - Le Moniteur . - Le Moniteur, 1996.
ISBN : 978-2-281-12234-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : URBANISME BAIL BIEN DROIT EVALUATION DE BIENS IMMOBILIER INDEMNISATION Index. décimale : 711 Urbanisme. Aménagement du territoire Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER00B897.17206 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17207 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17208 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17203 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17204 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17205 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible &)àà""""' ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER00B897.17202 ER 5897 $r non conforme -- Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B700.54265 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54266 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54267 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54268 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54269 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54270 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54271 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54272 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12147-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation [texte imprimé] / Ferbos, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1989.
ISBN : 978-2-281-12147-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B699.54257 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54258 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54259 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54260 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54261 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54262 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54263 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54264 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
