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Titre : Codes et lois du Burkina Faso : Tome I : Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Herdt, V. de ; Yougbaré, P.L.D. ; Meyer, P. Mention d'édition : Faculté de Droit et de Science Politique . (Université de Ouagadougou Editeur : Faculté de Droit et de Science Politique . (Université de Ouagadougou Année de publication : 1997 ISBN/ISSN/EAN : ER 3364 Langues : Français (fre) Mots-clés : CODE CIVIL CODE LOI SUCCESSION COPROPRITE ETAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ENFANCE DONATION TESTAMENT MARIAGE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Codes et lois du Burkina Faso : Tome I : Code Civil [texte imprimé] / Herdt, V. de ; Yougbaré, P.L.D. ; Meyer, P. . - Faculté de Droit et de Science Politique . (Université de Ouagadougou . - Faculté de Droit et de Science Politique . (Université de Ouagadougou, 1997.
ISSN : ER 3364
Langues : Français (fre)
Mots-clés : CODE CIVIL CODE LOI SUCCESSION COPROPRITE ETAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ENFANCE DONATION TESTAMENT MARIAGE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER98M364.13209 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13210 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13211 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13212 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13213 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13214 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13215 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER98M364.13216 ER 3364 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Codes des marchés publics : décret n° 89-117/PCMS/PM du 27 avril 1989
Titre : Codes des marchés publics : décret n° 89-117/PCMS/PM du 27 avril 1989 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : CCM Editeur : CCM Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (16) Langues : Français (fre) Mots-clés : MARCHE PUBLIC ETAT OFFRE COLLECTIVITE LOCALE ANALYSE FINANCIERE SUIVI-EVALUATION PRIX GARANTIE REMUNERATION RECUEIL DE DONNEES TYPOLOGIE METHODOLOGIE CODE REGLEMENTATION EXECUTION DES MARCHES PASSATION DES MARCHES CONTROLE REGLEMENT DES MARCHES Index. décimale : 344.06 Travaux publics Codes des marchés publics : décret n° 89-117/PCMS/PM du 27 avril 1989 [texte imprimé] . - CCM . - CCM, 1989.
ISSN : ET ADMI3 (16)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : MARCHE PUBLIC ETAT OFFRE COLLECTIVITE LOCALE ANALYSE FINANCIERE SUIVI-EVALUATION PRIX GARANTIE REMUNERATION RECUEIL DE DONNEES TYPOLOGIE METHODOLOGIE CODE REGLEMENTATION EXECUTION DES MARCHES PASSATION DES MARCHES CONTROLE REGLEMENT DES MARCHES Index. décimale : 344.06 Travaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B709.54280 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54276 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54277 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54278 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54279 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54273 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54274 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B709.54275 ET ADMI3 (16) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Codes des marchés publics annotés et commentés Type de document : texte imprimé Auteurs : Guibal, M. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12140-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : MARCHE PUBLIC REGLEMENTATION LEGISLATION RECENSEMENT ECONOMIQUE ETUDE DE MARCHE PUBLICITE FINANCEMENT CONTROLE DES MARCHES CODE METHODOLOGIE CLAUSE DE GARANTIE REGLEMENT DES LITIGES Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Codes des marchés publics annotés et commentés [texte imprimé] / Guibal, M. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1988.
ISBN : 978-2-281-12140-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : MARCHE PUBLIC REGLEMENTATION LEGISLATION RECENSEMENT ECONOMIQUE ETUDE DE MARCHE PUBLICITE FINANCEMENT CONTROLE DES MARCHES CODE METHODOLOGIE CLAUSE DE GARANTIE REGLEMENT DES LITIGES Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C327.59545 ER 1327 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B682.60249 ET ADMI2 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible
Titre : La charte des paysans : déclaration de principes et programme d'action de la conférence mondiale sur la reforme agraire et le développement rural Type de document : texte imprimé Mention d'édition : FAO Editeur : FAO Année de publication : 1980 ISBN/ISSN/EAN : CI-07014 Note générale : La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international . Langues : Français (fre) Mots-clés : Reforme agraire Développement rural Pays en développement Commerce international Droit Législation Code La charte des paysans Programme d'action Politique internationale Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Résumé : La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international . Note de contenu : La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international . La charte des paysans : déclaration de principes et programme d'action de la conférence mondiale sur la reforme agraire et le développement rural [texte imprimé] . - FAO . - FAO, 1980.
ISSN : CI-07014
La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Reforme agraire Développement rural Pays en développement Commerce international Droit Législation Code La charte des paysans Programme d'action Politique internationale Index. décimale : 338.9 Développement et croissance économiques : classer ici les politiques gouvernementales et programmes économiques. Autarcie Résumé : La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international . Note de contenu : La présente publication est destinée aux chercheurs et aux analystes aussi bien qu'aux personnes qui exercent une influence sociale et politique . Elle comprend : - La déclaration des principes. - Le programme d'action. - Le programme national d'action des pays en développement. - Les politiques internationales de reforme agraire et de développement rural. - Le commerce international . Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CI03B014.102025 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102026 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102024 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102022 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102023 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102020 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102021 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible CI03B014.102019 CI-07014 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12147-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation [texte imprimé] / Ferbos, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1989.
ISBN : 978-2-281-12147-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B699.54257 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54258 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54259 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54260 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54261 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54262 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54263 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54264 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Permalink
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