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348 : Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
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Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation / Ferbos, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12147-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation [texte imprimé] / Ferbos, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1989.
ISBN : 978-2-281-12147-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER ORGANISATION DE L'ESPACE OCCUPATION DU SOL LEGISLATION HABITAT CONSTRUCTION DE BATIMENT URBANISME HYGIENE PUBLIQUE DROIT D'USAGE EVALUATION DES BIENS PROCEDURE DE L'EXPROPRIATION PRINCIPES D'INDEMNISATION REGLEMENTATION CODE ADMINISTRATION Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B699.54257 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54258 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54259 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54260 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54261 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54262 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54263 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B699.54264 ET ADMI3 (5) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12129-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12129-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ORGANISATION DE L'ESPACE DROIT D'USAGE LEGISLATION JURIDICTION RECUEIL DE DONNEES METHODOLOGIE DOMAINE PUBLIC USAGE PRIVE UTILISATION USAGE COMMUN PERMIS DE STATIONNEMENT PERMISSION DE VOIRIE CONTRAT Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B698.65897 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65898 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65899 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65900 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65901 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65902 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65903 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B698.65904 ET ADMI3 (4) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection Etude des emplois. Etude et conception d'un système de qualification des emplois : guide méthodologique / Boisrobert, D.
Titre de série : Collection Etude des emplois Titre : Etude et conception d'un système de qualification des emplois : guide méthodologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Boisrobert, D. ; Fauchet, P. Mention d'édition : Centre International de Formation de l'OIT Editeur : Centre International de Formation de l'OIT Année de publication : 1992 ISBN/ISSN/EAN : 92-9094-244-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : EMPLOI QUALIFICATION PROFESSIONNELLE EVALUATION ANALYSE DE SYSTEME METHODOLOGIE ANALYSE DE DONNEES ORGANISATION DU TRAVAIL SYSTEME DE QUALIFICATION CRITERE REALITE LOCALE LEGISLATION DU TRAVAIL Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection Etude des emplois. Etude et conception d'un système de qualification des emplois : guide méthodologique [texte imprimé] / Boisrobert, D. ; Fauchet, P. . - Centre International de Formation de l'OIT . - Centre International de Formation de l'OIT, 1992.
ISSN : 92-9094-244-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EMPLOI QUALIFICATION PROFESSIONNELLE EVALUATION ANALYSE DE SYSTEME METHODOLOGIE ANALYSE DE DONNEES ORGANISATION DU TRAVAIL SYSTEME DE QUALIFICATION CRITERE REALITE LOCALE LEGISLATION DU TRAVAIL Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96B423.34360 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34357 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34358 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34359 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34354 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34355 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34356 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible ER96B423.34353 ER 2423 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Fond documentaire Disponible Décret 98- 322 du 28 juillet 1998 portant conditions d'ouverture et de fonctionnement des établissements dangereux, insalubres et incommodes (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5712)
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Titre : Décret 98- 322 du 28 juillet 1998 portant conditions d'ouverture et de fonctionnement des établissements dangereux, insalubres et incommodes (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5712) Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Décret 98- 322 du 28 juillet 1998 portant conditions d'ouverture et de fonctionnement des établissements dangereux, insalubres et incommodes (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5712) [texte imprimé] . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CdiF2ie0626 DEC. ER 7480 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Documents Disponible Documents numériques
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Décret 98- 322 du 28 juillet 1998 portant conditions d'ouverture et de fonctionnement des établissements dangereux, insalubres et incommodes (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5712).Adobe Acrobat PDFDécret 98-323 du 28 juillet 1998 portant réglementation de la collecte, du stockage, du transport, du traitement et de l'élimination des déchets urbains (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5717)
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Titre : Décret 98-323 du 28 juillet 1998 portant réglementation de la collecte, du stockage, du transport, du traitement et de l'élimination des déchets urbains (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5717) Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Décret 98-323 du 28 juillet 1998 portant réglementation de la collecte, du stockage, du transport, du traitement et de l'élimination des déchets urbains (J.O.BF. du 13 août 1998, p. 5717) [texte imprimé] . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CdiF2ie0625 DEC. ER 7479 Monographie Bibliothèque CDI-Ouaga Documents Disponible Documents numériques
Document portant création de la SONADER
PermalinkDraft convention on the law of the sea (informal text)
PermalinkLe droit à l'alimentation : guide pour légiférer sur le droit à l'alimentation / Dubravka Bojic BULTRINI
PermalinkDroits et sociétés (FR). Les Organisations internationales africaines : étude comparative / Gomidec, P. F.
PermalinkFAO Legislation Series, 5. Groundwater legislation in Europe
PermalinkInaugural Lecture Series, 14. West African contribution to the law of international watercourses : an inaugural lecture delivred at the university of Ife on 14th may, 1974 / Rowny, K.
PermalinkIngénierie et marché public (IMP) : les marchés d'études et de travaux : les acteurs,leurs rôles et responsabilités dans l'exécution des marchés / Dallet, C.
PermalinkInquiétudes féminines:Reportage de Femme sur la violence basée sur le genre
PermalinkPermalinkJournal officiel (FR). Etablissements recevant du public
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